EN FRANCE

MENTIONS LEGALES

L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes
ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous
reconnaissez qu'elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre
nous.

contact@agayri.net

Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale
sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de
reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de Agayri. En conséquence et
sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être
faite que moyennant l'autorisation écrite de Agayri dont celle-ci reste
seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Agayri est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du
contrefacteur.

Protection des données personnelles Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l'exercer, vous pouvez contacter Agayri.